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Amundi Physical Metals plc : Final Terms -13-

06/21/2021 | 08:04am EDT
complété de manière périodique. 
  ?                   A.1.5 Avertissement 
  ?                   Ce résumé a été préparé conformément à l'article 7 du Règlement Prospectus et doit être lu comme 
    une introduction au Prospectus de Base. Toute décision d'investir dans les titres négociés en bourse, garantis et à 
    recours limité liés au prix de l'or de cette Série (les « Titres ETC ») doit être fondée sur un examen de 
    l'intégralité du Prospectus de Base par l'investisseur, en ce compris les conditions définitives applicables à 
    cette Tranche (les « Conditions Définitives »).  L'investisseur est susceptible de perdre la totalité ou une partie 
    du capital investi. Si une action concernant l'information contenue dans le Prospectus de Base est intentée devant 
    un tribunal, l'investisseur plaignant peut, selon le droit national de l'État membre où l'action est intentée, 
    avoir à supporter les frais de traduction du Prospectus de Base avant le début de la procédure judiciaire. Les 
    personnes qui ont présenté ce résumé, y compris, le cas échéant, sa traduction, n'engagent leur responsabilité 
    civile que si le contenu du résumé est trompeur, inexact ou incohérent par rapport aux autres parties du Prospectus 
    de Base, ou s'il ne fournit pas, lu en combinaison avec les autres parties du Prospectus de Base, les informations 
    clés permettant d'aider les investisseurs lorsqu'ils envisagent d'investir dans les Titres ETC. Le présent document 
    ne constitue en aucun cas une offre ou une invitation à souscrire ou à acheter des Titres ETC. Il a été préparé en 
    lien avec les Conditions Définitives. 
B. INFORMATIONS CLÉS CONCERNANT L'ÉMETTEUR 
  ?                   B.1   Qui est l'émetteur des valeurs mobilières ? 
  ?                   B.1.1 Siège social, forme juridique, LEI, pays de constitution et droit régissant les activités 
  ?                   L'émetteur a été constitué en Irlande le 4 décembre 2018 sous la forme d'une société anonyme, 
    sous le numéro 638962, conformément au « Companies Act of Ireland 2014 ». Son code LEI est le 635400OKXTE2YQC92T76. 
  ?                   B.1.2 Principales activités 
  ?                   L'Émetteur a été constitué en tant que véhicule ad hoc et a établi un programme (le « Programme 
    ») dans le cadre duquel des Titres ETC liés à l'or (« Or » ou « Métal ») peuvent être émis de manière périodique. 
    Chaque Série de Titres ETC émis dans le cadre du Programme sera liée, et fournira une exposition, au prix de l'Or. 
  ?                   B.1.3 Principaux actionnaires 
  ?                   Le capital social autorisé de l'Émetteur s'élève à 25 000 euros et est réparti en 25 000 actions 
    ordinaires de 1 EUR chacune, toutes ayant été émises et entièrement libérées. Ces actions sont détenues par Cafico 
    Trust Company Limited en fiducie à des fins de bienfaisance. 
  ?                   B.1.4 Principaux dirigeants 
Les administrateurs de l'Émetteur sont Rolando Ebuna, Máiréad Lyons et Matthieu André Michel Guignard. 
  ?                   B.1.5 Identité du commissaire aux comptes 
 Le commissaire aux comptes de l'Émetteur est KPMG Ireland. 
  ?                   B.2   Quelles sont les informations financières clés concernant l'Émetteur ? 
L'Émetteur a publié ses états financiers audités relatifs à la période allant de la constitution de la société (4 
décembre 2018) au 31 mars 2020. La synthèse des informations ci-dessous est extraite de l'état de situation financière 
de l'Émetteur au 31 mars 2020 : 
Total actifs courants (en USD)             2 374 918 604 
Total capitaux propres (en USD)            29 775 
Total passifs courants (en USD)            2 374 918 604 
Total capitaux propres et passif (en USD)  2 374 918 604   ?                   B.3      Quels sont les principaux risques spécifiques à l'Émetteur ?   ? L'Émetteur est un véhicule ad hoc ne disposant pas d'autres actifs importants que son capital social versé et les 

actifs sur lesquels chaque Série de Titres ETC est garantie (principalement l'Or). Pour chaque Série, les

détenteurs desdits Titres ETC (les « Détenteurs de Titres ») auront uniquement recours aux Biens Donnés en Garantie

(tels que définis ci-dessous) et n'utiliseront pas les autres actifs de l'Émetteur. Si, après la réalisation de la

totalité des Biens Donnés en Garantie liés à ladite Série, il reste des créances impayées, lesdites créances

s'éteindront et aucune créance ne sera due par l'Émetteur à cet égard.

C. INFORMATIONS CLÉS CONCERNANT LES VALEURS MOBILIÈRES ? C.1 Quelles sont les principales caractéristiques des Titres ETC ? ? C.1.1 Nature, catégorie et code ISIN ? Titres liés à des matières premières. Code ISIN : FR0013416716 Code commun : 199119532 ? C.1.2 Monnaie, dénomination, valeur nominale, nombre de valeurs mobilières émises et échéance ? Les Titres ETC sont libellés en USD. Les Titres ETC se présentent sous forme globale au porteur.

Aux fins du Règlement Prospectus, le Montant Nominal de chaque Titre ETC (5 085 USD) est considéré comme la valeur

nominale dudit Titre ETC. Les Titres ETC sont traités par l'Émetteur comme ayant une valeur nominale minimale de

moins de 100 000 EUR. À la date d'émission de la tranche de Titres ETC ci-dessus, il y aura 51 557 579,00 Titres ETC

de cette Série en circulation. La date d'échéance prévue (la « Date d'Échéance Prévue ») des Titres ETC est le 23

mai 2118. ? C.1.3 Droits attachés aux Titres ETC ? Présentation générale ? Les Titres ETC sont conçus pour permettre aux acheteurs de s'exposer à l'Or sans avoir à en

prendre physiquement livraison. Dans le cadre du Programme, l'Émetteur peut uniquement émettre des Titres ETC pour

les participants autorisés désignés comme tels (les « Participants Autorisés »). Les Participants Autorisés peuvent

par la suite proposer lesdits Titres ETC à des clients particuliers, des clients professionnels ou d'autres

contreparties éligibles (sous réserve de certaines restrictions de vente énoncées dans le Prospectus de Base). La

première tranche de la Série a été émise le 23 mai 2019 (la « Date d'Émission de la SérieError! Bookmark not

defined. ») pour un ou plusieurs Participants Autorisés. ? Chaque Titre ETC est lié à un montant spécifique exprimé en poids d'Or, précisé dans les

Conditions Définitives et dénommé « Droit au Métal » (« Metal Entitlement »). L'Émetteur veillera à détenir

suffisamment d'Or pour remplir ses obligations en vertu des Titres ETC. À la Date d'Émission de la Série, chaque

Titre ETC a été assorti d'un Droit au Métal (le « Droit au Métal Initial »). Chaque jour suivant, le Droit au Métal

de chaque Titre ETC est minoré d'un pourcentage (le « Total des Frais sur Encours » ou « TER ») déterminé comme

suffisant pour financer les frais d'exploitation globaux de l'Émetteur à verser à Amundi Asset Management S.A.S (le

« Conseiller »). Afin de financer ces frais d'exploitation globaux, HSBC Bank plc (la « Contrepartie pour le Métal

») vend régulièrement une quantité d'Or (le « Métal TER ») égale aux réductions cumulées (en vertu du Total des

Frais sur Encours) du Droit au Métal de tous les titres ETC de la Série. Le Total des Frais sur Encours cessera de

s'appliquer à un Titre ETC pour une série à la survenance de la première des éventualités qui suivent : (i) la Date

de Rachat relative audit Titre ETC, (ii) la Date de Remboursement Anticipé relative à ladite Série et (iii) la Date

de Remboursement Final de ladite Série. L'Or sera conservé pour l'Émetteur par HSBC Bank plc (le « Dépositaire »)

et sera généralement détenu sur une base « allouée », conformément aux termes de la Convention de Dépôt, sur le

compte alloué détenu par l'Émetteur auprès du Dépositaire pour la série concernée (le « Compte Alloué »). Cela

signifie que l'Or est conservé sur un compte séparé détenu dans la chambre forte londonienne du Dépositaire au nom

de l'Émetteur pour le compte de la Série concernée et que tout Or sous forme allouée déposé ou reçu périodiquement

par le Dépositaire est détenu par le Dépositaire en tant que dépositaire de l'Émetteur pour ladite Série. Certaines

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June 21, 2021 08:03 ET (12:03 GMT)

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