Information relative au suivi des Obligations Convertibles en

Actions à Programme d'Intéressement (OCAPI)

SpineGuard - Code Isin: FR0011464452 Mnémonique : ALSGD

A Vincennes, le 4 août 2020

Dans le cadre du financement obligataire (OCAPI) mis en place le 10 septembre 2018 avec la société Nice & Green, ce tableau permet de suivre :

1- le nombre d'obligations convertibles émises dans le cadre du programme.

2- le nombre d'actions émises suite aux conversions successives des obligations.

Les informations qui suivent sont ou seront également disponibles dans les rapports financiers semestriels et annuels.

D'un commun accord entre Nice & Green et SpineGuard, ce plan est désormais clos.

Date

OCA

Valeur des

d'émission OCA

OCA

5-nov.-18

1 à 10

200 000,00

€

7-janv.-19

11

à 20

200 000,00

€

5-févr.-19

21

à 30

200 000,00

€

6-mars-19

31

à 40

200 000,00

€

4-avr.-19

41

à 50

200 000,00

€

10-mai-19

51

à 55

100 000,00

€

12-juin-19

56

à 60

100 000,00

€

9-juil.-19

61

à 70

200 000,00

€

7-août-19

71

à 80

200 000,00

€

6-sept.-19

81

à 85

100 000,00

€

7-oct.-19

86

à 95

200 000,00

€

6-nov.-19

96 à 105

200 000,00

€

6-déc.-19

106

à 115

200 000,00

€

6-févr.-20

116

à 125

200 000,00

€

6-avr.-20

126

à 135

200 000,00

€

5-mai-20

136

à 145

200 000,00

€

TOTAL EMIS

145

2 900 000,00

€

solde non émis et clos

146

à 150

100 000,00

€

TOTAL

150

3 000 000,00

€

PROGRAMME

1

Conversions

Date de conversion

# des

# d'actions dues

Prix de

des OCA

OCA

à l'Investisseur

Conversion

28-févr.-19

1

à 3

101 557

0,5908 €

13-mars-19

4

à 6

108 853

0,5512 €

18-mars-19

7 à 10

145 137

0,5512 €

28-mars-19

11

à 14

150 432

0,5318 €

1-avr.-19

15

à 18

152 091

0,5260 €

12-avr.-19

19

46 253

0,4324 €

12-avr.-19

20 et 21

92 507

0,4324 €

26-avr.-19

22

à 25

196 560

0,4070 €

14-mai-19

26

à 30

274 877

0,3638 €

14-mai-19

31

à 37

384 826

0,3638 €

1-juil.-19

38

à 40

226 415

0,2650 €

1-juil.-19

41

à 47

528 301

0,2650 €

16-août-19

48

à 50

262 237

0,2288 €

16-août-19

51

à 57

611 888

0,2288 €

24-oct.-19

58

à 60

299 550

0,2003 €

24-oct.-19

61

à 65

499 251

0,2003 €

5-nov.-19

66

à 70

446 030

0,2242 €

5-nov.-19

71

à 75

446 030

0,2242 €

14-nov.-19

76

à 80

414 765

0,2411 €

19-déc.-19

81

à 85

477 554

0,2094 €

15-janv.-20

86

à 95

961 076

0,2081 €

22-janv.-20

96 à 105

961 076

0,2081 €

3-févr.-20

106

à 115

890 868

0,2245 €

6-avr.-20

116

à 125

1 000 000

0,2000 €

28-avr.-20

126

à 133

800 000

0,2000 €

12-juil.-20

134

à 145

1 604 278

0,0500 €

TOTAL DES ACTIONS DUES :

12 082 412

2

Caractéristiques des OCA :

Les OCA ont les caractéristiques suivantes :

  • Valeur nominale : 20 000 €
  • Souscription au pair
  • Maturité : 12 mois (sauf survenance d'un cas de défaut)
  • Absence d'intérêt
  • Les OCA pourront être converties en actions SpineGuard à la demande de leur porteur, à tout moment, selon la parité de conversion déterminée par la formule ci- après :
    N = Vn / [92% x Min [VWAPQ/10jrs]] où
    • « N » : nombre d'actions ordinaires nouvelles de SpineGuard à émettre sur conversion d'une OCA
    • « Vn » : valeur nominale d'une OCA
    • « Min [VWAPQ/10jrs] » : VWAP Quotidien le plus bas des dix dernières séances de bourse pendant la période de fixation du prix de conversion (à savoir les 10 jours de bourse précédant la date de demande de conversion de l'OCA concernée).
  • propos de SpineGuard®

Fondée en 2009 par Pierre Jérôme et Stéphane Bette, basée à Paris et à Boulder aux États-Unis, SpineGuard est une entreprise innovante qui déploie sa technologie digitale DSG® de guidage chirurgical en temps réel sans rayons X pour sécuriser et simplifier le placement d'implants osseux. La société conçoit, développe et commercialise à travers le monde des dispositifs médicaux innovants utilisés dans le cadre de plus de 75.000 chirurgies à ce jour. De nombreuses études scientifiques dont 15 publiées dans des revues médicales de référence, ont établi la fiabilité et la précision de la technologie DSG® et ses nombreux avantages pour les patients, les chirurgiens, le personnel hospitalier et les systèmes de santé. Forte de ces fondamentaux et de partenariats stratégiques, SpineGuard étend les applications de sa technologie DSG® à des innovations telles que la vis pédiculaire « intelligente », la robotique chirurgicale et l'implantologie dentaire. DSG® a été inventée par Maurice Bourlion, le Dr Ciaran Bolger et Alain Vanquaethem, la société est labellisée «entreprise innovante» par Bpifrance depuis 2009.

Plus d'informations sur www.spineguard.fr

Contacts

SpineGuard

NewCap

Pierre Jérôme

Relations Investisseurs & Communication Financière

Président Directeur Général

Mathilde Bohin / Pierre Laurent

Tél. : 01 45 18 45 19

Tél. : 01 44 71 94 94

p.jerome@spineguard.com

spineguard@newcap.eu

SpineGuard

Manuel Lanfossi

Directeur Financier

Tél. : 01 45 18 45 19

m.lanfossi@spineguard.com

3

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SpineGuard SA published this content on 04 August 2020 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 04 August 2020 14:11:05 UTC