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Amundi Physical Metals plc : Final Terms -15-

09/17/2021 | 11:13am EDT

livraison de Métal ou l'Émetteur devient redevable ou prend consciencequ'il est redevable de la TVA pour une livraison de Métal antérieure (un « Événement de Remboursement Lié à la TVA ») ; iii. certains prestataires de services clés de l'Émetteur démissionnent ou leur nomination dans le cadre deladite Série est révoquée pour quelque raison que ce soit et aucun successeur ou remplaçant n'est nommé dans les120 jours calendaires (un « Événement de Remboursement pour Cause de Non-Remplacement du Prestataire de Services »); iv. la valeur d'un Titre ETC durant deux jours consécutifs (calculée par l'Administrateur sur la base duDroit au Métal de chaque Titre ETC et du « Cours de Référence du Métal » (à savoir le Cours de l'Or de la LBMA outout autre Cours de Référence du Métal tel que déterminé de temps à autre) durant chacun desdits jours consécutifs)est inférieure ou égale à 20 pour cent du prix d'émission par Titre ETC (calculé sur la base du Droit au Métal dechaque Titre ETC et du Cours de Référence du Métal) à la Date d'Émission de la Série (un « Événement deRemboursement Lié à la Valeur de Marché ») ; ou v. un cas de défaillance survient, y compris certains manquements de l'Émetteur à ses obligations qui nesont pas corrigés durant la période de grâce applicable et certains cas d'insolvabilité liés à l'Émetteur (un « Casde Défaillance »).

-- Le « Montant de Remboursement Anticipé » sera un montant (lequel intégrera une prime derachat des intérêts, correspondant à tout excédent au-dessus du prix d'émission par Titre ETC pour la premièretranche de ladite Série) libellé en USD par Titre ETC égal : i. au produit (a) du Droit au Métal (exprimé en once troy fine) à la date spécifiée dans l'avis concernéannonçant un Événement de Rachat Initié par l'Émetteur, un Événement de Rachat Lié à la TVA, un Événement de Rachatpour Cause de Non-Remplacement du Prestataire de Services, un Événement de Rachat Lié à la Valeur de Marché ou unCas de Défaillance applicable (la « Date de Remboursement anticipé », sous réserve de report dans certainescirconstances) et (b) du cours moyen attribué à chaque once troy fine de Métal détenu sur le Compte Alloué à laDate de Remboursement anticipé sur la base (1) du produit reçu sur tout Métal vendu avant le cinquième Jour Ouvréprécédant immédiatement le 40e Jour Ouvré suivant la Date de Remboursement anticipé (ce 40e jour constituant la « Date Limite de Vente du Métal ») et (2) du cours de référence du Métal tel que publié sur la source du courspertinente pour ladite Série (ou toute nouvelle source ou source remplaçante) pour tout Métal qui n'a pas été venduavant le cinquième Jour Ouvré précédant immédiatement la Date Limite de Vente du Métal ; et ii. au Montant Nominal majoré du Montant d'Intérêts Spécifié, le montant le plus élevé prévalant.

Le paiement de tout Montant de Remboursement anticipé ou Montant de Remboursement Final est soumis à tout moment aux dispositions relatives au recours limité.

Retenue à la source

-- Tous les paiements concernant les Titres ETC doivent être effectués nets et aprèsdéduction de toute retenue ou déduction fiscale. Dans le cas où une retenue ou déduction fiscale s'appliquerait auxpaiements versés sur des Titres ETC d'une Série, les Détenteurs de Titres doivent se soumettre à l'impôt ou ladéduction concerné(e) et ne peuvent prétendre à la réception de sommes pour compenser ledit impôt ou laditedéduction. Aucun Cas de Défaillance ne peut se produire en conséquence d'une telle retenue ou déduction.

Droit Applicable

-- Les Titres ETC seront régis par le droit irlandais. Deux actes de fiducie de titresseront établis pour chaque Série de Titres ETC, l'un de droit irlandais et l'autre de droit anglais.

-- C.1.4 Rang des Titres ETC dans la structure du capital de l'Émetteur en cas

d'insolvabilité

Les Titres ETC sont des obligations garanties avec recours limité de l'Émetteur et les Titres ETC d'une Série sont de même rang entre eux. Les obligations de l'Émetteur au titre d'une Série sont garanties par les Biens Donnés en Garantie. La sûreté sur les Biens Donnés en Garantie dans le cadre d'une Série devient exécutable si le paiement du Montant de Remboursement Final ou du Montant de Remboursement anticipé (le cas échéant) n'est pas effectué intégralement à la date d'échéance prévue ou à la date de règlement du Remboursement anticipé concernée (le cas échéant).

-- C.1.5 Restrictions à la libre cession des valeurs mobilières

-- Les intérêts dans des Titres ETC négociés dans n'importe quel système de compensationseront transférés conformément aux procédures et règlements dudit système de compensation. Les Titres ETC serontlibrement cessibles, sous réserve de certaines restrictions sur les ventes dans des pays comme le Royaume-Uni, lesÉtats-Unis, l'Italie, la Suisse ou tout État membre de l'Espace économique européen si le Prospectus de Base n'apas été notifié à l'autorité compétente ou n'a pas suivi la procédure de passeport en vigueur. Ces restrictionsciblent principalement les offres au public dans lesdites juridictions sauf si certaines exemptions s'appliquentbien que certaines des restrictions relèvent d'interdictions systématiques sur l'offre de Titres ETC dans lajuridiction concernée. Les Titres ETC sont assujettis aux dispositions du droit fiscal des États-Unis.

-- C.2 Où les Titres ETC seront-ils négociés ?

-- Une demande a été déposée en vue de faire admettre les Titres ETC à la cotation, et àla négociation sur les marchés réglementés d'Euronext Paris, Euronext Amsterdam et de Deutsche Börse et à lacotation et à la négociation sur le principal marché de la Bourse de Londres (London Stock Exchange). Les TitresETC pourront également être cotés et/ou admis à la négociation sur une ou plusieurs autres places boursières telque convenu entre l'Émetteur et l'Arrangeur à un moment ultérieur.

-- C.3 Quels sont les principaux risques spécifiques aux Titres ETC ?

-- La valeur, le cours sur le marché secondaire et le Montant de Remboursement Anticipé ou Montant deRemboursement Final, le cas échéant, de chaque Titre ETC d'une Série subissent l'incidence des variations du coursdu Métal, de la perception du marché, de la solvabilité de certaines parties à la transaction et de la liquiditédes Titres ETC sur le marché secondaire. Le cours du Métal (et, par extension, le cours du Titre ETC) peut évoluerà la hausse comme à la baisse et les performances passées ne peuvent laisser présager des performances futures.

-- L'Or est généralement plus volatil que la plupart des autres classes d'actifs, ce qui rend lesinvestissements dans l'Or plus risqués et plus complexes que les autres investissements, et le cours des Titres ETCsur le marché secondaire peut se montrer tout aussi volatil.

-- La réduction du Droit au Métal par le Total des Frais sur Encours et l'imposition de Commissions deSouscription et de Commissions de Rachat aux Participants Autorisés (susceptibles d'être répercutées sur lesinvestisseurs) peuvent rendre l'investissement moins attractif pour les investisseurs uniquement intéressés parl'évolution du cours du Métal et rien ne garantit que la performance du Métal sera suffisante pour compenserl'effet du Total des Frais sur Encours et desdites commissions.

-- L'Émetteur peut décider de déclencher un Événement de Remboursement Initié par l'Émetteur et derembourser de manière anticipée tous les Titres ETC d'une Série moyennant un préavis minimal de 30 jourscalendaires aux Détenteurs de Titres.

-- Le Total des Frais sur Encours peut être modifié par l'Émetteur à la demande du Conseiller de temps àautre, à la condition qu'aucune augmentation ne puisse prendre effet sans que les Détenteurs de Titres n'en aientété prévenus au moins 30 jours calendaires au préalable.

-- Une TVA peut être due sur des transferts de Métal à ou par l'Émetteur dans certaines circonstances. Celapeut nuire à la capacité de l'Émetteur à s'acquitter de toutes ses obligations dans le cadre des Titres ETC de laSérie concernée et déclencher un Événement de Remboursement Lié à la TVA entraînant le remboursement anticipé detous les Titres ETC de ladite Série.

(MORE TO FOLLOW) Dow Jones Newswires

September 17, 2021 11:12 ET (15:12 GMT)

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